Urbanisme

Le portail de l'Ordre des Géomètres-Experts s’est enrichi d’un nouveau service baptisé « Mes Dossiers – Mes Clients ». L’objectif ? Faciliter le partage de documents avec les géomètres-experts.

Le code de l’urbanisme impose très souvent au vendeur d’un bien immobilier de le proposer prioritairement à l’administration.

Un épisode méditerranéen est un phénomène météorologique du pourtour méditerranéen, producteur d'intenses phénomènes orageux qui se succèdent avec des cumuls de pluies journaliers très importants. Lorsqu'ils affectent principalement les reliefs des Cévennes, on parle alors d’épisode cévenol. Explications de Dominique Boussuge sur ces phénomènes et leurs conséquences.

La lutte contre l’artificialisation des sols passe par une densification des terrains bâtis, véritables gisements fonciers.

Le plan local d’urbanisme définit les localisations et les délimitations des différentes zones d’urbanisation : U, AU, A, N et F.

Faisabilité, formalité, fiscalité... tout ce qu'il faut savoir sur la construction d'une piscine

Certificat d'urbanisme, permis de construire et lotissements, ... le cabinet VLG Conseil propose des cycles de formation en vidéo pour mettre à jour vos connaissances en matière d'urbanisme.

Des retards de chantier peuvent remettre en cause la validité des autorisations d’urbanisme. Le point sur la réglementation.

Le changement de destination d’un bien est soumis à formalités. À l'agent immobilier de vérifier si le vendeur les a respectées.

La production normative déclenchée par l’état d’urgence sanitaire a bouleversé les règles applicables aux permis de construire. Revue de détail par Vincent Le Grand Universitaire, formateur et consultant en droit de l'urbanisme et de l'aménagement

La production normative exceptionnelle déclenchée par l’état d’urgence sanitaire a considérablement bouleversé le régime des autorisations d’urbanisme depuis plus d’un mois. Commentaires de l'ordonnance n° 2020-427 du 15 avril 2020 de Jean-François ROUHAUD Avocat et Vincent LE GRAND Maître de conférences en droit public.

Un an après le lancement du plan « Initiative Copropriétés", destiné à lutter contre le fléau des copropriétés dégradées où des conditions dignes et la sécurité des occupants ne sont parfois plus assurées, quel bilan tirer ? Près de 24 000 logements sont en cours de rénovation.

Le certificat d’urbanisme permet de « cristalliser » les règles d’urbanisme et la fiscalité applicables à un terrain.